Déposée le 1 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) DESPLANCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COFFRET DU SOUVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESPLANCHES domicilié(e) 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 200 961 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COFFRET DU SOUVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESPLANCHES S.A., Société Anonyme - 620 rue des Barronières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 771200961
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 4 août 2011 n°2477399 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Inscription le 3 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559102 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Boîtes, boîtiers en carton et papier, pochettes, classeurs, cahiers, carnets, tubes, feuillets en papier ou carton destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation de cartes ou messages de condoléances, de photographies, ou d'objets ayant appartenu à un défunt. Boîtes, boîtiers en matières plastiques ou en bois, pochettes, classeurs, cahiers, carnets, tubes, feuillets en matières plastiques ou en bois destinés à la collecte, au rangement, au classement et à la conservation de cartes ou messages de condoléances, de photographies, ou d'objets ayant appartenu à un défunt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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